Conseil municipal du 26 mars 2018
26/03/2018

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du 11 décembre 2017,
  2. Relevé des décisions prises par le maire dans le cadre des délégations attribuées par le conseil municipal,
  3. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Moselle pour le développement d'une collection spécifique,
  4. Budget assainissement - Compte administratif 2017,
  5. Budget assainissement - Compte de gestion 2017,
  6. Budget prinicpal - Compte administratif 2017,
  7. Budget principal - Compte de gestion 2017,
  8. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse,
  9. Adhésion des communes de l'ancienne communauté de communes du Bouzonvillois au SISCODIPE,
  10. ENEDIS - Autorisation de signatures d'actes authentiques de constitution de servitudes,
  11. Parc éolien du Bois des Corps - Modification de la délibération du 30.06.2017 portant autorisation de signature de conventions de passage et de surplomb,
  12. Défense extérieure contre l'incendie - Contrôle des poteaux d'incendie,
  13. Aménagement du quartier de la Mine - Autorisation de signature de la charte Écoquartier,
  14. Retrait du 7ème poste l'école élémentaire V. Hugo,
  15. Divers