Conseil municipal du 8 octobre 2018
08/10/2018

Ordre du jour :

  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la réunion du 2 juillet 2018
  • Compte-rendu des délégations du maire
  1. Convention relative à l'opération de dissimulation des réseaux appartenant à Orange - Rue du Pont
  2. SEAFF / Convention de Maîtrise d'Ouvrage Publique pour la réalisation de la mise à jour de l'étude diagnostic des réseaux et ouvrages, l'établissement d'un schéma directeur d'assainissement de la Vallée de la Fensch et la mise en place d'un système d'information géographique
  3. Approbation des statuts du prochain Pôle Métropolitain Frontalier
  4. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle : Médiation préalable obligatoire