Comptes rendus

Ordre du jour :

1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 août 2020
3. Compte-rendu des délégations du Maire
4. Démission volontaire d'un adjoint
5. Frais exceptionnels d'aide et de secours engagés personnellement par les élus
6. Conciliation du mandat avec l'exercice d'une activité professionnelle (crédits d'heures)
7. Désignation de représentants de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) à la CCPHVA
8. Fiscalité locale
9. Dépôts sauvages - fixation d'une amende forfaitaire
10. Travaux de sécurité. Création de trottoirs RD 59c (rue de Beuvillers) et RD 59 (rues de Verdun et Ludelange). Demande de subvention AMISSUR 2020
11. Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'ancien supermarché en Maison de santé pluri professionnelle : validation de l'APD, de l'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux et du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
12. Fourniture d'électricité : adhésion à la convention constitutive de groupement de commandes du département de la Moselle pour l'achat d'électricité
13. Résiliation de la convention conclue entre la commune et le centre socioculturel "Le Sillon"
14. Moselle Déracinée le 80ème anniversaire des évacuations et expulsions des mosellans (1935-1945) : demande de subvention départementale.