Conseil municipal 13 mars 2021
13/03/2021

Ordre du jour :

  1. Désignation d'un secrétaire de séance

    Minute de silence en hommage à Gaëtan COTICA, ancien maire de Boulange

  2. Approbation du procès verbal de la séance du 14 décembre 2020
  3. Compte-rendu des délégations du Maire
  4. Compte de gestion 2020
  5. Compte administratif 2020 - Budget principal
  6. Compte administratif 2020 - Budget annexe assainissement
  7. Compte administratif 2020 - budget annexe Maison de Santé Pluriprofessionnelle
  8. Affectation des résultats 2020 - Budget principal
  9. Affectation des résultats 2020 - Budget annexe assainissement
  10. Affectation des résultats 2020 - Budget annexe Maison de Santé Pluriprofessionnelle
  11. Débat d'orientation budgétaire 2021
  12. Tarifs communaux
  13. Budget principal / compte nécessitant un amortissement
  14. Assainissement non collectif
    • Création du service public d'assainissement non collectif (ANC) et approbation du règlement
    • Convention de services / contrôles des dispositifs d'assainissement non collectifs
    • Tarification des prestations liées à l'assainissement non collectif
  15. Résiliation du marché de travaux pour la réhabilitation de l'ancien supermarché en maison de santé pluri professionnelle (Lot 10 : Peinture)
  16. Marché de procédure adaptée pour la gestion des accueils périscolaires, des mercredis éducatifs et des centres de loisirs sans hébergement
  17. Lot de chasse n°1 - Cession du bail
  18. Défense extérieure contre l'incendie (D.E.C.I.) - Contrôle des poteaux et bouches d'incendie
  19. Convention de partenariat avec l'association LMF ASSO SANTE
  20. Construction d'un complexe sportif
  21. Rythmes scolaires / Ecoles maternelle et élementaire
  22. Modalités d'attribution des heures supplémentaires et complémentaires