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Conseil municipal 13 mars 2021
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Comptes rendus
Conseil municipal 13 mars 2021
13/03/2021
Ordre du jour :
Désignation d'un secrétaire de séance
Minute de silence en hommage à Gaëtan COTICA, ancien maire de Boulange
Approbation du procès verbal de la séance du 14 décembre 2020
Compte-rendu des délégations du Maire
Compte de gestion 2020
Compte administratif 2020 - Budget principal
Compte administratif 2020 - Budget annexe assainissement
Compte administratif 2020 - budget annexe Maison de Santé Pluriprofessionnelle
Affectation des résultats 2020 - Budget principal
Affectation des résultats 2020 - Budget annexe assainissement
Affectation des résultats 2020 - Budget annexe Maison de Santé Pluriprofessionnelle
Débat d'orientation budgétaire 2021
Tarifs communaux
Budget principal / compte nécessitant un amortissement
Assainissement non collectif
Création du service public d'assainissement non collectif (ANC) et approbation du règlement
Convention de services / contrôles des dispositifs d'assainissement non collectifs
Tarification des prestations liées à l'assainissement non collectif
Résiliation du marché de travaux pour la réhabilitation de l'ancien supermarché en maison de santé pluri professionnelle (Lot 10 : Peinture)
Marché de procédure adaptée pour la gestion des accueils périscolaires, des mercredis éducatifs et des centres de loisirs sans hébergement
Lot de chasse n°1 - Cession du bail
Défense extérieure contre l'incendie (D.E.C.I.) - Contrôle des poteaux et bouches d'incendie
Convention de partenariat avec l'association LMF ASSO SANTE
Construction d'un complexe sportif
Rythmes scolaires / Ecoles maternelle et élementaire
Modalités d'attribution des heures supplémentaires et complémentaires
Document joint
cr cm 13.03.21
(PDF - 779.59 Ko)