Conseil municipal 17 novembre 2021
17/11/2021

Ordre du jour :

  1. Désignation d'un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juillet 2021
  3. Compte-rendu des délégations du Maire
  4. Décision Modificative n°2 Budget Principal
  5. Décision Modificative n°3 Budget Principal
  6. Décision Modificative n°1 Budget M.S.P.
  7. Achat d'un véhicule
  8. Adhésion à l'inter CEA de la Région Est
  9. Convention Territoriale Globale de Services aux familles
  10. Groupement de commande fus@é
  11. Dénomination de voirie
  12. Mise à disposition gratuite d'appartements sis 101 rue de Beuvillers
  13. Délibération relative au décompte du temps de travail des agents publics
  14. Délibération relative à la journée de solidarité
  15. Délibération fixant les conditions et les modalités de prise en charge des frais de déplacement temporaires des agents
  16. Le droit à la formation des élus
  17. Recensement de la population 2022 : rémunération des agents recenseurs
  18. Création d'emplois
  19. Adhésion au service de mise en conformité avec la réglementation européenne (RGPD) avec le CDG57