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Conseil municipal 17 novembre 2021
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Comptes rendus
Conseil municipal 17 novembre 2021
17/11/2021
Ordre du jour :
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juillet 2021
Compte-rendu des délégations du Maire
Décision Modificative n°2 Budget Principal
Décision Modificative n°3 Budget Principal
Décision Modificative n°1 Budget M.S.P.
Achat d'un véhicule
Adhésion à l'inter CEA de la Région Est
Convention Territoriale Globale de Services aux familles
Groupement de commande fus@é
Dénomination de voirie
Mise à disposition gratuite d'appartements sis 101 rue de Beuvillers
Délibération relative au décompte du temps de travail des agents publics
Délibération relative à la journée de solidarité
Délibération fixant les conditions et les modalités de prise en charge des frais de déplacement temporaires des agents
Le droit à la formation des élus
Recensement de la population 2022 : rémunération des agents recenseurs
Création d'emplois
Adhésion au service de mise en conformité avec la réglementation européenne (RGPD) avec le CDG57
Document joint
cr cm 17.11.21
(PDF - 3.66 Mo)