Conseil municipal 27 février 2023
27/02/2023

Ordre du jour :

  1. Désignation d'un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de séance du 7 novembre 2022
  3. Compte-rendu des délégations du Maire
  4. Jardin du souvenir : fixation du prix de la plaque mentionnant l'identité des défunts
  5. Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation de l'exonération de deux ans des constructions nouvelles
  6. Taxe locale sur la publicité extérieure : retrait de la délibération du 29 mars 2022
  7. Budget annexe assainisement : durée d'amortissement des immobilisations du service assainissement
  8. Bibliothèque : Enrichissement d'une collection de base / demande de subvention au Conseil Départemental de la Moselle pour l'enrichissement d'une collection de base
  9. Lire en Fête...Partout en Moselle - demande de subvention au Conseil Départemental de la Moselle
  10. Complexe Sportif : demandes de subventions
  11. Renouvellement de zone d'aménagement différé (Z.A.D.) du bassin de l'Alzette
  12. Reprise des voiries du lotissement "Le Bois du Corps"
  13. Soutien aux populations de Turquie et de Syrie touchées par les séismes